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Liste des documents disponibles au bureau de l'April

Les notices présentées ci-dessous comprennent les champs suivants :
Titre ; complément de titre ; ISBN ; Auteur ; Nb pages ; Editeur ; Série ou collection ; site web ; Date colloque ; Année ; Version numérique ; Licence ; Commentaire

• 15 ans de LexiPraxi : Florilège ; Ecritures, enseignement, normalisation ; 978-2-9527724-1-9
  sous la dir de Jacques ANDRÉ, Jean-Michel BORDE, Jean-Alain HENRNADEZ,... ; 99 p. ; Association des informaticiens de langue française – AILF ; « LexiPraxi » ; http://www.ailf.asso.fr ; 2008
• 4ème Forum mondial iDémocratie ; Liberté et sécurité à l'ère numérique : synthèse des interventions
  Forum mondial iDémocratie ; 41 p. ; M&M Conseil ; www.mmconseil.com ; 25-26 septembre 2003 ; 2003a l'initiative d'André Santini, député-maire d'Issy-les-Moulineaux
• Actes du colloque scientifique ; Journées-rencontres : autour du Libre
  ENST Bretagne ; ENST Bretagne, 25-27 janvier 1999 ; s. d.
• Annuaire du mouvement associatif ; Culture, consommation, droit des femmes... ; 978-2-9528797-0-5
  Conférence permanente des coordinations associatives – CPCA ; 210 p. ; CPCA ; http://www.cpca.asso.fr ; 2007
• ARMT – Autorité de régulation des mesures techniques ; Rapport annuel 2008
  ARMT – Autorité de régulation des mesures techniques ; 50 p. + annexes ; ARMT, 3 rue de Valois, 75001 PARIS ; http://www.armt.fr ; Décembre 2008
• ASTI'2005, 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information, 24-26 octobre Clermont-Ferrand ; Actes
  ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information) ; 69 p. http://www.asti.asso.fr ; 24-26 octobre 2005 ; 2005
• ASTI'2005, 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information, 24-26 octobre Clermont-Ferrand ; Sessions Jeunes chercheurs
  ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information) ; non paginé. http://www.asti.asso.fr ; 24-26 octobre 2005 ; 2005
• Colloque « P2P : culture et information pour tous ? »
  37 p. ; Fondation Les Temps Nouveaux ; www.temps-nouveaux.net ; 18 septembre 2004 ; 2004 ; http://www.christian-paul.net ;
• Consultation publique sur la radio numérique ; Contribution du SIRTI, juin 2005
  SIRTI (Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes) ; 94 p.http://www.sirti.info ; juin 2005 ; 2005
• Cost Conscious ; A practical guide for understanding and calculating the financial benefits of open source for enterprise IT projects
  451 Commercial adption of open source (CAOS) Research Service ; 41 p. ; The 451 Group ; Report 2, November 2006 ; http://www.the451group.com ; Novembre 2006 ; copyright ;
• Croissance et plein emploi en France ; les entreprises du conseil, du logiciel, des services informatiques et du conseil en technologies s'engagent : Syntec informatique propose un contrat d'avenir aux candidats à la Présidentielle 2007
  SYNTEC informatique ; 27 p. ; SYNTEC informatique ; http://www.syntec-informatique.fr ; [2007]
• Démocratie à l'épreuve de la société numérique
  sous la dir. de Ahmed Dahmani, José Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou... et al. ; 375 p. ; GEMDEV – Karthala ; Hommes et sociétés ; http://www.gemdev.org ; 2007
• Detailed Study and Analysis of GPL and LGPL ; Columbia Law School, NY, USA, Tuesday 20 January 2004
  Bradley M KUHN, Daniel RAVICHER ; 67 p. ; Free Software Foundation ; 2004 ; Copyright « 2003, 2004 Free Software Foundation, Inc. ». Verbatim. « This one-day course gives a section-ny-section explanation of the most popular Free Software copyright license, … and teaches lawyers, software developers, managers and business people how to use the GPL (and GPL'd software) successfully... »
• Digiworld Yearbook 2009 : Les enjeux du monde numérique
  [4] ; 163 p. ISBN 978-2-84822-143-4
• Distribution de contenus sur Internet ; Commentaires sur le projet de taxation de l'upload
  GENSOLLEN Michel ; GILLE Laurent ; BOURREAU Marc ; CURIEN Nicolas ; 44 p. ; FING (Fondation internet nouvelle génération) ; Cahiers de l'internet, ISSN 1635-849X, n° 4 ; http://www.fing.org ;
• Etude du cyber-Mouvement du Logiciel Libre ; Mémoire de recherche en Science politique
  BOYER Antoine, sous la dir. de Paul ALLIES ; 60 p. ; BOYER Antoine ; 2003 ; GNU Free Documentation licence ;
• France numérique 2012 ; Plan de développement de l'économie numérique
  Secrétariat d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et de développement de l'économie numérique, Eric BESSON ; 82 p. ; Premier Ministre, Secrétariat d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et de développement de l'économie numérique ; http://www.francenumerique2012.fr ; Octobre 2008
• Globalisation économique et régimes de protection des droits de propriété intellectuelle
  CNCD (Centre national de coopération et développement) ; 39 p. ; CNCD ; Cahiers de la coopération internationale, n° 4 11/2006 ; http://www.cncd.be ; novembre 2006 ; 2006. Contient un art. de Frédéric COUCHET, « Logiciel libre et libertés pour d'autres formes de travail créatif : réinventer et subvertir le droit d'auteur », p. 36-37
• GNU/Linux, plaque tournante de la nouvelle économie informatique ; transcription d'une conférence donnée dans le cadre de l'événement « Alternative: Linux 1999 », qui a eu lieu du 1er au 3 novembre 1999
  par Joël Pomerleau, vice-président aux opérations, iNsu Innovations ; 49 p. ; iNsu Innovations (Québec) ; http://www.insu.com ; nov. 1999 ; Tous droits réservés iNsu Innovations ;
• Gouvernance de l'Internet : l'état de fait et l'état de droit ; Rapport du séminaire Vox Internet 2005
  Fondation Maison des sciences de l'homme (Paris) ; Ecole normale supérieure Lettres et Sciences humaines ; 120 p.http://www.voxinternet.org ; juin 2005 ; 2005 ;
• Guide pratique ...logiciels libres en gestion de l'information
  48 p. ; SERDA ; "Guide pratique" n°29, juin 2007 ; http://www.archimag.com ; 2007. Contributions de Loïc DAYOT et Thomas PETAZZONI
• Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations
  Thierry AIMÉ, DGI – Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; avec Philippe AIGRAIN,..., Jean-François BOUTIER,..., Frédéric COUCHET,... et al. ; 19 p. ; version 1.2, déc. 2007 ; http://www.synergies-publiques.fr/IMG/pdf/FAQ-LL-V1.2.0.pdf ; CC BY SA
• Guide pratique de Linux destiné aux décideurs ; Pouvez-vous utiliser Linux dans votre entreprise de façon profitable ?
  un article d'osOpinion.com, écrit par Ganesh C. Prasad ; version française d'Eric Maisonobe ; 94 p. ; publié par Linux-France ; http://www.osopinion.com/ ; 1999 ; http://www.linux-france.org/article/these/ ;
• I. Enjeux juridiques de la diffusion légale des films sur internet ; II. La contrefaçon par la diffusion illégale des films sur internet
  Stanley Claisse ; 30 p. + 41 p. http://www.lawek.com/stan/memoire/intro.htm#
• Introduction à l'Open Source et au logiciel libre ; livre blanc
  Patrice BERTRAND, DG de Smile ; 76 p. ; Smile ; http://www.smile.fr ; version 1.0 ; janvier 2008. CC BY-NC-ND.
• Key players & market trends
  EuroSoftware ; 47 p ; PricewaterhouseCoopers ; http://www.eurosoftware100.com ; 2008. Top european software vendors methodology (PAC)
• La licence publique général gnu [logiciel libre] ; Mémoire de DEA Droit des créations immatérielles
  par Mélanie CLÉMENT FONTAINE, sous la dir de Michel Vivant ; 59 p. ; Université de Montpellier I, Faculté de droit ; Année universitaire 1998-1999
• La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ; Bilan de son application, propositions pour son prolongement ; Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques
  présenté par Jean-Dionis DU SÉJOUR et Corinne ERHEL ; 103 p. ; Assemblée nationale ; « Documents d'information », Rapport d'information n° 627 ; http://www.assemblee-nationale.fr ; Avril 2008
• La mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit
  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique – Commission spécialisée, présidence Valérie-Laure BENABOU et Joëlle FARCHY,... ; rapporteur Damien BOTTEGHI,... ; [47] p. ; Ministère de la culture et de la communication ; [2007] ; http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/CO.pdf
• Lancement des Assises du numérique, 29 mai 2008, Université Paris-Dauphine : Programme officiel
  Assemblée nationale, Sénat ; n. p.http://www.assisesdunumerique.fr ; Mai 2008
• Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux ; Rapport au ministre de la Culture et de la Communication
  Mission confiée à Denis Olivennes ; 44 p. ; novembre 2007
• Le Forum des droits sur l'internet ; Rapport d'activité sur l'année 2007 ; 978-211-006751-7
  préf. par François FILLON, Premier ministre ; 175 p. ; La documentation française ; 2008
• Le rôle de l'Etat dans la constitution des positions dominantes dans le secteur informatique
  par Antonio J. Russo, avec les contributions de René Mages, André Roy, Elodie Leclerc et Anne-Sophie Tridant ; 57 p. ; Mars 2008 ; copyright « Mars 2008, Antonio J. Russo ». Autorisation de reproduction en conservant cette mention ;
• Les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information : Actes
  colloque organisé par la Commission française pour l'UNESCO ; Commission nationale française pour l'UNESCO, éd. ; 177 p. ; http://www.unesco.org/comnat/france ; 28-29 novembre 2003 ; s.d. Intervention de Loïc Dachary
• Les logiciels libres : de l'innovation sociale à l'innovaqtion économique ; perspectives communicationnelles
  Thomas GINGREAU. Maître de mémoire : Dominique CARRE. Tuteur de stage : Laurent MARIE ; 95 p. ; Université Paris 13, IUP Métiers de l'Information et de la Communication ; septembre 2004mémoire de stage réalisé chez ALCOVE
• Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile ; Maitrise en droit des technologies de l'information
  LEMYRE Pierre-Paul, sous la dir. de Daniel POULIN ; 98 p. ; Université de Montréal ; http://www.juriscom.net ; 2003
• Les marchés numériques de la musique 2005
  par NICOLAS André ; 55 p. ; Observatoire des usages numériques culturel, Ministère de la culture et de la communication ; 2005 ; téléchargeable sur http://www.culture.gouv.fr
• Les Nouvelles Frontières de l'Internet ; quelle régulation, quels territoires, quels contenus ? : 4es Rencontres parlementaires sur la Société de l'information et l'internet
  organisées et présidées par Patrick Bloche,..., Patrice Martin-Lalande,..., et André Santini,... ; 3 brochures ; Assemblée nationale, 23 juin 3003 ; Comprend la synthèse des travaux. Intervention de Loïc Dachary à la table ronde « Propriété intellectuelle et droits d'auteur à l'ère numérique »
• Livre blanc pour la relance de la politique culturelle ; pour une nouvelle politique de la propriété intellectuelle en faveur des artistes-interprètes
  Commission pour la relance de la politique culturelle ; 303 p. ; Commission pour la relance de la politique culturelle ; [2007]contact : culture2007@free.fr
• No ePatents : Dossier Eurolinux sur les brevets logiciels : apprenez en moins de 15 minutes tout ce que vous devez savoir sur les brevets logiciels en Europe
  Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre ; n. p. ; Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre ; http://www.eurolinux.org ; juin 2000, v1.0 ; http://petition.eurolinux.org/reference
• Notices et Portraits 2008 : XIIIe Législature, 978-2-11-124755-0
  Assemblée nationale ; 273 p., ill. ; 2008 ; http://www.assemblee-nationale.fr/qui. Trombinoscope de l'AN.
• Open Source Software Potential Index (OSPI) : Development considerations
  Douglas S. NOONAN, Paul M.A. BAKER, and Nathan W. MOON ; n. p. ; Red Hat, Georgia Tech OSPI Project ; 30 juin 2008 ; http://www.redhat.com/f/pdf/OSSI_Research.pdf
• Production et diffusion des savoirs et des arts à l'heure du numérique ; Actes du colloque
  organisé par Marie-Christine BLANDIN,... ; 44 p. ; Paris, 18 juin 2005 ; 2005. Document réalisé par Karima Delli et Frédéric Couchet.
• Projet PROXIMA : Pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles : Rapport remis à X. DARCOS, Min. délégué à l'Enseignement secondaire, et C. JACOB, Min. délégué à la famille
  BENHAMOU Bernard ; 110 p. ; Mision Internet, Ecole, Famille ; 2003
• Propriété intellectuelle et logiciels ; la position de l'Association française des éditeurs de logiciels
  AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels ; 49 p. ; AFDEL ; http://www.afdel.fr ; mars 2007 ; http://www.afdel.fr/iso_album/position_afdel_pi.pdf
• Rapport de stage FSF France et initiative EUCD.info ; quelle protection juridique pour les mesures techniques ?
  GROUAS Thibault ; 174 p. ; Université Paris 10 Nanterrejuin 2006 ; 2006. Master 2 Droit des nouvelles technologies et société de l'information
• Rencontres pour l'Europe de la culture ; Paris, Comédie-française, 2 et 3 mai 2005
  Rencontres pour l'Europe de la Culture ; 175 p. ; Ministère de la culture et de la communication2-3 mai 2005 ; 2006Préface : Renaud Donnadieu de Vabres
• République 2.0 ; vers une société de la connaissance ouverte : rapport remis à Ségolène Royal le 5 avril 2007
  ROCARD Michel ; 71 p. ; avril 2007
• Study on the: Economic impact of open source software on innovation and the competitiveness of the Information and Communication Technologies (ICT) sector in the EU ; Final report, prepared on November 20, 2006
  Lead contractor: UNU-MERIT (pays-Bas) ; prepared by Rishab Aiyer Ghosh ; 287 p. ; MERIT ; 2006
• Sur l'édition de logiciels en France ; état des lieux
  AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels ; n. p. ; AFDEL ; http://www.afdel.fr ; mars 2006 ; http://www.afdel.fr/iso_album/etat_des_lieux_de_l_industrie_du_logiciel_en_france.pdf
• Un point de vue technique de la loi « Internet et création »
  LE FESSANT Fabrice,... ; 6 p. ; 16 février 2009. L'auteur est expert des systèmes distribués des réseaux pair-à-pair, Cherucheur à l'INRIA et enseigannt en informatique à l'Ecole Polytechnnique
• Vocabulaire des techniques de l'information et de la communication (TIC) ; Termes, expressions et définitions publiées au Journal officiel
  Commission générale de terminologie et de néologie ; 328 p. ; Ministère de la culture et de la communication ; « Enrichissement de la langue française » ; http://www.franceterme.culture.fr ; 2009 ; http://www.franceterme.culture.fr ; art. « Logiciel libre » p. 119
• Wikipédia ; Découvrir, utiliser, contribuer ; 978-2-7061-1495-3
  DEVOUARD Florence, PAUMIER Guillaume ; 79 p. ; PUG ; « Les outils malins » ; http://www.pug.fr ; 2009