[[00:00]]

{Jean-Benoît Lévès???}, d'EDF. J'ai beaucoup apprécié votre
classification, vous euh... Je crois qu'il apparaît aujourd'hui, autour
du logiciel ET de son usage, encore une subdivision. Le logiciel, c'est
vraiment une oeuvre fonctionnelle, comme vous l'avez dit. par contre,
pour réaliser une simulation, pour traiter une application, il va
falloir aussi des données. Et donc je crois que le débat sur la
protection ou la brevetabilité, doit bien distinguer le fonctionnel et
l'accès aux données. Quand on parle d'application dans le domaine de la
biologie, on voit bien que les données, que sont l'identification du
génome humain, tout le débat est bien là [toux masque], mais dans
d'autres domaines, de la simulation, il peut se faire que des données
soient à protéger, parce qu'elles constituent un savoir-faire
d'entreprise, et que la dissimulation de la donnée, des fois acquise
difficilement, empêcherait le rôle de l'entreprise. Dans d'autres cas
ces données doivent être au contraire, publiques, et accessibles. Donc
il y a une distinction alors sur les oeuvres fonctionnelles, euh le
logiciel libre...

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Richard Stallman: Je suis d'a... tout à fait d'accord de ce que... de ce
qu'il faut distinguer entre le logiciel et les données. Et je n'applique
pas les mêmes conclusions à tous les deux. Parce que le logiciel est un
oeuvre fonctionnel, les données, peut-être non! Peut-être dans, dans un
jeu, les données sont le scénario, les caractères... peut-être c'est
comme un roman! Donc c'est la question, c'est un oeuvre esthétique. Pas
un oeuvre fonctionnel.

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Mais je, je ne suis PAS d'accord de ce qu'il faut laisser contrôler les
besoins d'une entreprise. On peut... Parfois on peut laisser faire les
entreprises ce qu'ils veulent, mais... pas toujours! Les, les dits
«besoins» de l'entreprise ne sont pas vraiment «besoins», sont des
«désirs», et si on n'accepte pas les entreprises comme maîtres du monde,
ça veut dire qu'on ne cède pas toujours aux désirs des entreprises. Mais
parfois, oui! Quand il n'y a pas vraiment de raison contre, bien! On
peut laisser faire ce que l'entreprise veut faire. Mais je... je le dis
seulement pour dire que même le fait de s... d'être... difficile
d'acquisition, de ce que les données sont difficiles de [à acquérir]...
à acquérir, euh, n'implique pas que l'entreprise mérite pouvoir faire ce
qu'il... ce qu'elle veut avec ces données. Aussi, il faut distinguer
complètement les deux champs de brevetage et droits d'auteur. [To lump
together? Comment dit-on, to lump together?] Les amalgamer entraîne des
erreurs. On peut, on peut pas considérer ni l'un ni l'autre de manière
intelligente si on les amalgame.