Rapport
Liste des pages :
- 31 mars 2011 Réponse de l'April à la consultation IPRED
- 21 février 2011 L'April publie son rapport moral 2010
- 08 février 2011 101 exemples de ventes liées
- 14 octobre 2010 Suivi de la migration informatique à la ville de Marseille
- 03 août 2008 ISIMA
- 24 juillet 2008 Arrêt du Conseil d'État sur le «décret DADVSI» - analyse de l'April
- 30 mai 2008 Mission E-educ
- 17 décembre 2007 Rapport moral sur l'activité de l'April en 2007
- 23 novembre 2007 Rapport mission Olivennes
- 22 novembre 2007 La vente liée s'invite dans le projet de loi consommation
- 06 avril 2007 Rapport « Vers une société de la connaissance ouverte »
- 26 décembre 2006 Rapport moral sur l'activité de l'APRIL en 2006
- 30 septembre 2006 Réponse de Thierry Breton sur le logiciel libre
- 30 septembre 2006 Réponse de Thierry Breton sur le logiciel libre
- 30 septembre 2006 Rapport « À armes égales »
- 24 avril 2006 Rapports moraux de l'April
- 21 février 2006 Rapport moral sur l'activité de l'APRIL 2005
- 16 février 2005 Rapport moral sur l'activité de l'APRIL 2004
- 11 janvier 2004 Rapport moral sur l'activité de l'APRIL 2003
- 14 décembre 2003 Rapport moral sur l'activité de l'APRIL 2002
- 25 janvier 2002 Rapport moral sur l'activité de l'APRIL 2001
