Titre	complément de titre	Auteur	Nb pages	Editeur	Série ou collection	site web	Date colloque	Année	Version numérique	Licence	Commentaire
4ème Forum mondial iDémocratie	Liberté et sécurité à l'ère numérique : synthèse des interventions	Forum mondial iDémocratie	41 p.	M&M Conseil		www.mmconseil.com	25-26 septembre 2003	2003			a l'initiative d'André Santini, député-maire d'Issy-les-Moulineaux
Actes du colloque scientifique	Journées-rencontres : autour du Libre	ENST Bretagne		ENST Bretagne			25-27 janvier 1999	s. d.
ASTI'2005, 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information, 24-26 octobre Clermont-Ferrand	Sessions Jeunes chercheurs	ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information)	NP			http://www.asti.asso.fr	24-26 octobre 2005	2005
ASTI'2005, 2es Rencontres des sciences et technologies de l'information, 24-26 octobre Clermont-Ferrand	Actes	ASTI (Fédération des associations françaises des sciences et technologies de l'information)	69 p.			http://www.asti.asso.fr	24-26 octobre 2005	2005
Colloque « P2P : culture et information pour tous ? »			37 p.	Fondation Les Temps Nouveaux		www.temps-nouveaux.net	18 septembre 2004	2004	http://www.christian-paul.net
Consultation publique sur la radio numérique	Contribution du SIRTI, juin 2005	SIRTI (Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes)	94 p.			http://www.sirti.info	juin 2005	2005
Cost Conscious	A practical guide for understanding and calculating the financial benefits of open source for enterprise IT projects	451 Commercial adption of open source (CAOS) Research Service	41 p.	The 451 Group	Report 2, November 2006	http://www.the451group.com		Novembre 2006		copyright
Croissance et plein emploi en France	les entreprises du conseil, du logiciel, des services informatiques et du conseil en technologies s'engagent : Syntec informatique propose un contrat d'avenir aux candidats à la Présidentielle 2007	SYNTEC informatique	27 p.	SYNTEC informatique		http://www.syntec-informatique.fr		[2007]
Démocratie à l'épreuve de la société numérique		sous la dir. de Ahmed Dahmani, José Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou... et al.	375 p.	GEMDEV – Karthala	Hommes et sociétés	http://www.gemdev.org		2007
Distribution de contenus sur Internet	Commentaires sur le projet de taxation de l'upload	GENSOLLEN Michel ; GILLE Laurent ; BOURREAU Marc ; CURIEN Nicolas	44 p.	FING (Fondation internet nouvelle génération)	Cahiers de l'internet, ISSN 1635-849X, n° 4	http://www.fing.org
Etude du cyber-Mouvement du Logiciel Libre	Mémoire de recherche en Science politique	BOYER Antoine, sous la dir. de Paul ALLIES	60 p.	BOYER Antoine				2003		GNU Free Documentation licence
Globalisation économique et régimes de protection des droits de propriété intellectuelle		CNCD (Centre national de coopération et développement)	39 p.	CNCD	Cahiers de la coopération internationale, n° 4 11/2006	http://www.cncd.be	novembre 2006	2006			art. Frédéric COUCHET, « Logiciel libre et libertés pour d'autres formes de travail créatif : réinventer et subvertir le droit d'auteur », p. 36-37
GNU/Linux, plaque tournante de la nouvelle économie informatique	transcription d'une conférence donnée dans le cadre de l'événement « Alternative: Linux 1999 », qui a eu lieu du 1er au 3 novembre 1999	par Joël Pomerleau, vice-président aux opérations, iNsu Innovations	49 p.	iNsu Innovations (Québec)		http://www.insu.com		nov. 1999		Tous droits réservés iNsu Innovations
Gouvernance de l'Internet : l'état de fait et l'état de droit	Rapport du séminaire Vox Internet 2005	Fondation Maison des sciences de l'homme (Paris) ; Ecole normale supérieure Lettres et Sciences humaines	120 p.			http://www.voxinternet.org	juin 2005	2005
Guide pratique ...logiciels libres en gestion de l'information			48 p.	SERDA	Guide pratique n°29, juin 2007	http://www.archimag.com		2007			Contributions de Loïc DAYOT et Thomas PETAZZONI
Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations		Thierry AIMÉ, DGI – Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique ; avec Philippe AIGRAIN,..., Jean-François BOUTIER,..., Frédéric COUCHET,... et al.	19 p.				version 1.2, déc. 2007		http://www.synergies-publiques.fr/IMG/pdf/FAQ-LL-V1.2.0.pdf	CC BY SA
Guide pratique de Linux destiné aux décideurs	Pouvez-vous utiliser Linux dans votre entreprise de façon profitable ?	un article d'osOpinion.com, écrit par Ganesh C. Prasad ; version française d'Eric Maisonobe	94 p.	publié par Linux-France		http://www.osopinion.com/		1999	http://www.linux-france.org/article/these/
I. Enjeux juridiques de la diffusion légale des films sur internet	II. La contrefaçon par la diffusion illégale des films sur internet	Stanley Claisse	30 p. + 41 p.						http://www.lawek.com/stan/memoire/intro.htm#
Introduction à l'Open Source et au logiciel libre	livre blanc	Patrice BERTRAND, DG de Smile	76 p.	Smile		http://www.smile.fr	version 1.0	janvier 2008		CC BY-NC-ND
La mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit		Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique – Commission spécialisée, présidence Valérie-Laure BENABOU et Joëlle FARCHY,... ; rapporteur Damien BOTTEGHI,...	[47] p.	Ministère de la culture et de la communication				[2007]	http://www.culture.gouv.fr/culture/cspla/CO.pdf		accompagné de l'Avis n° 2007-1
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux	Rapport au ministre de la Culture et de la Communication	Mission confiée à Denis Olivennes	44 p.					novembre 2007
Les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information	Actes : colloque organisé par la Commission française pour l'UNESCO	Commission nationale française pour l'UNESCO, éd.	177 p.	Commission nationale française pour l'UNESCO		http://www.unesco.org/comnat/france	28-29 novembre 2003	s.d.			Intervention de Loïc Dachary
Les logiciels libres : de l'innovation sociale à l'innovaqtion économique	perspectives communicationnelles	Thomas GINGREAU. Maître de mémoire : Dominique CARRE. Tuteur de stage : Laurent MARIE	95 p.	Université Paris 13, IUP Métiers de l'Information et de la Communication				septembre 2004			mémoire de stage réalisé chez ALCOVE
Les logiciels libres sous l'angle de la responsabilité civile	Maitrise en droit des technologies de l'information	LEMYRE Pierre-Paul, sous la dir. de Daniel POULIN	98 p.	Université de Montréal		http://www.juriscom.net		2003
Les marchés numériques de la musique 2005		NICOLAS André	55 p.	Observatoire des usages numériques culturel, Ministère de la culture et de la communication				2005	téléchargeable sur http://www.culture.gouv.fr
Les Nouvelles Frontières de l'Internet	quelle régulation, quels territoires, quels contenus ?	4es Rencontres parlementaires sur la Société de l'information et l'internet, organisées et présidées par Patrick Bloche,..., Patrice Martin-Lalande,..., et André Santini,...	3 brochures	Assemblée nationale			23 juin 3003				Comprend la synthèse des travaux. Intervention de Loïc Dachary à la table ronde « Propriété intellectuelle et droits d'auteur à l'ère numérique »
Livre blanc pour la relance de la politique culturelle	pour une nouvelle politique de la propriété intellectuelle en faveur des artistes-interprètes	Commission pour la relance de la politique culturelle	303 p.	Commission pour la relance de la politique culturelle				[2007]			contact : culture2007@free.fr
No ePatents	Dossier Eurolinux sur les brevets logiciels : apprenez en moins de 15 minutes tout ce que vous devez savoir sur les brevets logiciels en Europe	Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre	n. p.	Alliance EuroLinux pour une infrastructure informationnelle libre		http://www.eurolinux.org		juin 2000, v1.0	http://petition.eurolinux.org/reference
Production et diffusion des savoirs et des arts à l'heure du numérique	Actes du colloque	organisé par Marie-Christine BLANDIN,...	44 p.				Paris, 18 juin 2005	2005			document réalisé par Karima Delli et Frédéric Couchet
Projet PROXIMA : Pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles	Rapport remis à X. DARCOS, Min. délégué à l'Enseignement secondaire, et C. JACOB, Min. délégué à la famille	BENHAMOU Bernard	110 p.	Mision Internet, Ecole, Famille				2003
Propriété intellectuelle et logiciels	la position de l'Association française des éditeurs de logiciels	AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels	49 p.	AFDEL		http://www.afdel.fr		mars 2007	http://www.afdel.fr/iso_album/position_afdel_pi.pdf
Rapport de stage FSF France et initiative EUCD.info	quelle protection juridique pour les mesures techniques ?	GROUAS Thibault	174 p.	Université Paris 10 Nanterre			juin 2006	2006			Master 2 Droit des nouvelles technologies et société de l'information
Rencontres pour l'Europe de la culture	Paris, Comédie-française, 2 et 3 mai 2005	Rencontres pour l'Europe de la Culture	175 p.	Ministère de la culture et de la communication			2-3 mai 2005	2006			Préface : Renaud Donnadieu de Vabres
République 2.0	vers une société de la connaissance ouverte : rapport remis à Ségolène Royal le 5 avril 2007	ROCARD Michel	71 p.					avril 2007
Study on the: Economic impact of open source software on innovation and the competitiveness of the Information and Communication Technologies (ICT) sector in the EU	Final report, prepared on November 20, 2006	Lead contractor: UNU-MERIT (pays-Bas) ; prepared by Rishab Aiyer Ghosh	287 p.	MERIT				2006			Parmi les auteurs : Philippe Aigrain, Raphaël Badin et Renaud Bernard de Sopinspace
Sur l'édition de logiciels en France	état des lieux	AFDEL – Association française des éditeurs de logiciels	n. p.	AFDEL		http://www.afdel.fr		mars 2006	http://www.afdel.fr/iso_album/etat_des_lieux_de_l_industrie_du_logiciel_en_france.pdf